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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) H.M.C
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
H.M.C. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3337596
Date de dépôt :
31/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
31/01/2015
Marque figurative de H.M.C

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) H.M.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H.M.C domicilié(e) 117 rue Michel Rondet,42153 RIORGES - 42153 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 109 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOYER-ALIX & ASSOCIES Maître Laurent ALIX domicilié(e) 66 rue Chevreul,69007 LYON - 69007 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337596.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 janvier 2015.

H.M.C a également déposé les autres marques suivantes : HMC , ENTRE-NOUS , (Marque figurative)


H.M.C. Société Anonyme - 117 rue Michel Rondet,42153 RIORGES - 42153 - France - SIREN 333109924


CABINET BOYER-ALIX & ASSOCIES Maître Laurent ALIX - 66 rue Chevreul,69007 LYON - 69007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Pulls, gilets, vestes, manteaux, blousons, imperméables, anoraks, pantalons, robes, jupes, chemisiers, chemises, tailleurs, costumes, teeshirts, shorts, joggings, maillots de bain, chaussettes, bonnets, écharpes, gants, foulards, et d'une manière générale tous vêtements en tout tissus pour hommes, femmes et enfants.